POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ QUATUOR MD

Dernière version 1er mai 2023

Quatuor MD s’engage à protéger la confidentialité de vos informations personnelles, y compris toutes les données et les informations concernant votre santé personnelle. Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialité. Elle explique comment nous recueillons, utilisons, traitons et divulguons vos informations personnelles.

Cette politique de confidentialité s’applique à toutes les informations de santé personnelles ou toutes autres informations personnelles que nous recueillons auprès de vous lorsque vous : (i) utilisez le portail client en ligne Quatuor MD app (le  » Portail « ), (ii) visitez et recevez des soins dans un établissement de santé Quatuor MD ou par le biais de nos services de soins virtuels, (iii) visitez notre site web où cette politique de confidentialité est affichée (les  » Sites web « ), ou (iv) interagissez avec nous de toute autre manière.

TABLE DES MATIÈRES

1. Collecte et utilisation des informations personnelles
2. Partage des informations personnelles
3. Informations sur nos sites web
4. Garanties et conservation
5. Vos choix
6. Accès aux informations
7. Mises à jour de notre politique de confidentialité
8. Nous contacter

1. COLLECTE ET UTILISATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous pouvons recueillir et utiliser vos informations personnelles, y compris lorsque vous :

Visitez ou obtenez des soins de santé ou des services de bien-être dans un établissement de santé Quatuor MD ou par le biais de nos services de soins virtuels;

• Créez un compte pour accéder au portail et l’utiliser;
• Prenez un rendez-vous;
• Achetez une adhésion ou un service auprès de Quatuor MD;
• Vous inscrivez pour recevoir des courriels de marketing sur les ressources, les services, les offres et / ou les événements de Quatuor MD;
• Participez à une enquête de Quatuor MD;
• Donnez votre consentement à participer à une étude;
• Postulez un emploi chez Quatuor MD;
• Visitez la clinique;
• Contactez Quatuor MD.

Soins de santé et services de bien-être :

Nous recueillons vos informations concernant votre personnelle pour permettre aux prestataires de soins de santé de Quatuor MD de vous fournir des services de santé lorsque vous visitez notre clinique, recevez des services de soins virtuels, utilisez notre Portail ou vous engagez d’une autre manière avec nous. Nous pouvons également recueillir des informations personnelles pertinentes sur votre santé auprès de vos autres fournisseurs de soins de santé, afin de permettre aux fournisseurs de soins de santé de Quatuor MD de vous fournir nos services de soins de santé. Ces informations sont stockées dans votre dossier médical électronique et sont accessibles aux prestataires de soins, aux employés, aux agents et aux sous-traitants dans nos cliniques et par le biais de technologies de soins virtuels. Nous recueillons également des informations personnelles (qui peuvent inclure des informations personnelles sur la santé) pour vous fournir des services de bien-être. Les informations que nous recueillons pour vous fournir des services de bien-être ne sont pas stockées dans votre dossier médical électronique.

Bien que la nature des informations personnelles sur la santé que vous nous fournissez soit propre à vous et à vos besoins en matière de soins de santé, nous pouvons généralement recueillir des informations telles que votre nom, votre sexe, votre date de naissance, vos préoccupations générales en matière de santé, vos antécédents médicaux personnels et familiaux (y compris des informations sur tout traitement, diagnostic ou prescription), des informations sur les rendez-vous avec les médecins et les référents médicaux, des documents sur les soins de santé (y compris des rapports et des résultats d’imagerie), le numéro de votre carte d’assurance maladie et d’autres informations pertinentes sur la santé, afin de déterminer si vous êtes apte à recevoir des services de soins de santé, de les planifier et de vous les fournir.

Services de soins virtuels:

Les prestataires de soins de santé de Quatuor MD proposent des services de soins virtuels pour fournir des soins de santé non urgents à distance, par le biais d’une technologie audio ou vidéo en temps réel.  Si vous choisissez d’utiliser nos services de soins virtuels, Quatuor MD peut vous demander de vérifier votre identité, par exemple en montrant au prestataire de soins votre carte d’identité avec photo émise par le gouvernement au début de votre séance de soins virtuels. Les séances de soins virtuels ne sont pas enregistrées.

Nous faisons de notre mieux pour garantir la confidentialité et la sécurité des informations que vous nous communiquez lors des séances de soins virtuels. Toutefois, comme pour toutes les communications en ligne, il existe un risque que vos informations médicales soient interceptées ou divulguées involontairement. Pour réduire ce risque, vous devez vous trouver dans un endroit privé et ne pas utiliser l’ordinateur ou l’appareil d’un employeur ou d’une autre personne. Pour de plus amples informations, veuillez consulter la fiche d’information du client sur les soins virtuels incluse dans le courriel de confirmation de votre réservation

Application Quatuor MD:

En tant que client de Quatuor MD, vous créerez un compte en ligne pour accéder au portail et l’utiliser afin de communiquer avec nous, d’accéder aux résultats des tests et d’utiliser nos services de soins virtuels. Afin de créer et d’administrer votre compte et de vous authentifier, nous recueillerons votre nom complet, votre adresse électronique, votre date de naissance et un mot de passe que vous aurez créé. Nous recueillons également votre numéro de carte d’assurance maladie afin de vous fournir des ressources de santé financées par la province et d’identifier et de relier avec précision vos dossiers d’information personnelle sur la santé. Vous aurez également la possibilité d’ajouter des informations à votre profil de compte, telles que votre sexe, votre adresse, votre numéro de téléphone préféré, vos coordonnées en cas d’urgence, votre état civil, votre statut professionnel, le nom de votre lieu de travail, votre rôle, qui nous aident à comprendre vos besoins et à adapter nos produits, nos services et os prix à vos besoins. Les informations contenues dans le profil de votre compte sur le portail peuvent être automatiquement mises à jour pour refléter les informations que vous fournissez à Quatuor MD lorsque vous réservez un service ou visitez notre clinique. Vous êtes tenu de garder votre nom d’utilisateur et votre mot de passe en sécurité et de ne les partager avec personne d’autre. Nous ne vous demanderons jamais votre mot de passe dans une communication non sollicitée (lettres, appels téléphoniques ou messages électroniques).

Prise de rendez-vous :

Nous recueillons des informations personnelles lorsque vous prenez rendez-vous avec un prestataire de soins de santé. Ces informations peuvent inclure le type de visite que vous souhaitez (c’est-à-dire en personne, virtuelle ou par téléphone), votre nom, la raison de la prise de rendez-vous, vos antécédents médicaux et vos coordonnées en cas d’urgence. Nous utilisons ces informations pour prendre votre rendez-vous et fournir au prestataire de soins de santé les informations dont il a besoin pour vous fournir des services de santé. Pour certains produits et services, nous demanderons un numéro de carte de crédit au moment de la réservation, comme décrit ci-dessous.

Paiement :

Si vous achetez un produit, un service ou une adhésion à Quatuor MD, nous (ou notre prestataire de paiement tiers autorisé) recueillerons votre nom complet, vos informations de paiement (y compris l’adresse de facturation, le numéro de carte de crédit, les données d’expiration et le code CVV) ou, le cas échéant, vos informations d’assurance maladie privée, afin de traiter la transaction et de permettre aux prestataires de soins de santé de Quatuor MD de vous fournir les services de soins de santé que vous avez achetés.

Communications marketing : 

La fourniture d’informations sur la santé et de matériel éducatif est une caractéristique essentielle de l’offre de services de Quatuor MD. Lorsque vous adhérez à Quatuor MD (ou si nous avons votre consentement), nous recueillons et utilisons votre nom complet, votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone portable pour vous envoyer des communications marketing, notamment des informations sur les ressources, les services, les offres, les événements et les promotions de Quatuor MD qui peuvent être adaptées à vos intérêts et à vos interactions avec Quatuor MD.

Vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant au bas de chaque courriel ou en ajustant vos préférences via le profil de votre compte sur le portail. Vous pouvez également choisir de ne plus recevoir de communications marketing par courrier électronique en nous contactant à l’aide des coordonnées fournies dans la section « Nous contacter » ci-dessous. Veuillez noter que vous pouvez continuer à recevoir des communications transactionnelles, informatives ou relatives à votre compte même si vous vous désabonnez des communications marketing.

Sondages :

De temps à autre, nous pouvons vous offrir la possibilité de participer à l’une de nos sondages. Nous pouvons utiliser les informations obtenues dans le cadre de nos sondages, qui peuvent inclure des informations personnelles sur la santé, pour examiner et identifier les possibilités d’amélioration de notre prestation de services de soins de santé et de bien-être à nos clients et comme cela vous est expliqué au moment du sondage.

Recherche et analyse :

De temps à autre, Quatuor MD peut participer à des projets de recherche médicale en utilisant des renseignements personnels sur la santé recueillis antérieurement ou prospectivement dans le but d’améliorer les services de santé et de bien-être offerts par Quatuor MD et de faire progresser les connaissances médicales. Quatuor MD n’utilisera ni ne divulguera vos renseignements personnels sur la santé dans le cadre de ces projets d’une manière permettant de vous identifier sans avoir obtenu au préalable votre consentement ou d’une manière conforme à la loi applicable, par exemple avec l’approbation d’un comité d’éthique de la recherche. Quatuor MD peut générer des informations dépersonnalisées et les divulguer à des tiers qui font partie du projet de recherche et sont tenus d’utiliser les données aux fins de l’étude. Les informations dépersonnalisées sont des informations dont les identifiants et d’autres informations ont été supprimés de sorte qu’il n’est pas raisonnablement prévisible que ces informations puissent être utilisées, seules ou en combinaison avec d’autres informations, pour identifier une personne. Quatuor MD peut également générer et analyser des données dépersonnalisées pour créer des rapports statistiques comparatifs entre groupes de clients ou secteurs afin de mieux comprendre les tendances en matière de santé et d’améliorer les opérations, les produits et les services de Quatuor MD. Ces rapports d’analyse comparative peuvent être partagés avec des tiers (tels que les entreprises clientes de Quatuor MD) afin de fournir un aperçu des populations de clients et d’entreprises sur une base globale.

Carrières :

Si vous utilisez notre site Web pour postuler un emploi chez Quatuor MD, vous pouvez nous fournir certaines informations personnelles vous concernant, telles que les informations contenues dans un CV, une lettre de motivation ou d’autres documents similaires liés à l’emploi. Nous utilisons ces informations dans le but de traiter et de répondre à votre candidature. Pour plus d’informations, veuillez nous contacter pour demander une copie de la politique de confidentialité de Quatuor MD.

Visite de la clinique :

Nous pouvons procéder à des enregistrements vidéo à des fins de sécurité au moyen de caméras situées dans les zones publiques de notre clinique, telles que la réception et les zones d’entrée et de sortie de la clinique. Dans les zones de notre clinique où nous procédons à des enregistrements vidéo, nous afficherons des panneaux pour vous en informer.

Nous contacter :

Vous pouvez contacter Quatuor MD, notamment par téléphone, par courriel ou à travers le Portail. Lorsque vous nous contactez pour nous faire part d’un commentaire, d’une question ou d’une préoccupation, vous pouvez fournir des informations qui vous identifient, telles que votre nom, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone, ainsi que des informations supplémentaires dont nous avons besoin pour nous aider à répondre rapidement à votre question ou à votre commentaire. Nous pouvons conserver ces informations pour vous aider à l’avenir

2. PARTAGE DES INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous ne vendons pas, ne louons pas et ne divulguons pas vos informations personnelles à des tiers sans votre consentement, sauf dans les cas décrits ci-dessous ou lorsque la loi applicable l’exige ou l’autorise.

• Autres prestataires de soins de santé : Nous pouvons partager vos informations personnelles avec d’autres prestataires de soins de santé et établissements (par exemple, un autre médecin ou praticien de santé, un professionnel paramédical ou un membre de votre équipe de soins cliniques, un hôpital public, une pharmacie, un laboratoire ou un service d’ambulance) dans le but d’assurer la continuité de vos soins. Nous pouvons également partager vos informations personnelles si cela s’avère nécessaire pour contacter votre famille ou un mandataire spécial potentiel.
• Employeurs et autres tiers : Lorsque les services Quatuor MD sont mis à votre disposition par votre employeur dans le cadre de votre plan d’avantages sociaux, nous pouvons partager avec votre employeur des données agrégées et dépersonnalisées concernant l’utilisation des services Quatuor MD. Nous pouvons également partager des informations personnelles limitées avec votre employeur à des fins de facturation et de rapprochement des factures. Quatuor MD peut créer et partager des rapports contenant des données agrégées et dépersonnalisées avec d’autres tiers, tels que des rapports de benchmarking ou d’autres rapports comparatifs.
• Fournisseurs de prestations : Nous pouvons divulguer certaines informations personnelles à votre fournisseur de prestations afin de coordonner le paiement, y compris votre nom, la date du service et le service fourni. Nous pouvons également partager certaines informations personnelles avec le régime d’assurance maladie du Québec pour la facturation des services financés par l’État.
• Renvois vers des cliniques affiliées : Lorsque les services Quatuor MD vous sont offerts dans le cadre d’un avantage social par votre employeur, mais qu’il n’y a pas de clinique Quatuor MD dans votre région, nous pouvons vous diriger vers une clinique affiliée qui a conclu un partenariat avec nous et divulguer certains renseignements à votre sujet, comme votre employeur, votre nom complet, votre sexe, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse de courriel, à cette clinique affiliée. Nous pouvons également divulguer ces renseignements afin d’assurer la continuité de vos soins et de vous permettre d’accéder et d’utiliser les services de soins de santé offerts par des cliniques autres que Quatuor MD dans d’autres endroits à l’extérieur du Québec.
•  Prestataires de services : Vos informations personnelles peuvent être transférées (ou mises à disposition d’une autre manière) à des tiers qui nous fournissent des services ou qui les fournissent en notre nom. Nous faisons appel à des tiers pour nous fournir des services tels que les tests de laboratoire, la technologie des soins virtuels, l’impression, la distribution du courrier, les services de stockage dans le nuage, le traitement des cartes de paiement et le recrutement. Nos prestataires de services ne reçoivent que les informations dont ils ont besoin pour remplir les fonctions qui leur ont été attribuées. Ils ne sont pas autorisés à utiliser ou à divulguer des informations personnelles à des fins commerciales ou autres.
• Partenaires de recherche : Comme décrit ci-dessus, Quatuor MD peut participer à des projets de recherche médicale de temps à autre, y compris avec des partenaires tiers. Quatuor MD peut générer des informations dépersonnalisées et les divulguer à des tiers qui font partie du projet de recherche et qui sont tenus d’utiliser les données aux fins de l’étude.
•  Respect de la loi et de la conformité : Nous et nos fournisseurs de services canadiens, américains et étrangers pouvons divulguer vos informations personnelles en réponse à un mandat de perquisition ou à toute autre demande ou ordonnance légalement valide, ou à une autre organisation dans le but d’enquêter sur une violation d’un accord ou une infraction à la loi ou de détecter, supprimer ou prévenir une fraude, ou de toute autre manière requise ou autorisée par la loi canadienne, américaine ou autre ou par une procédure judiciaire, ce qui peut inclure l’accès légal par les tribunaux américains ou étrangers, l’application de la loi ou d’autres autorités gouvernementales. Vos informations personnelles peuvent également être divulguées si cela s’avère nécessaire pour l’établissement, l’exercice ou la défense de réclamations légales et pour enquêter sur des pertes ou des dommages réels ou présumés causés à des personnes ou à des biens, ou pour les prévenir.
• Vente de l’entreprise : Nous pouvons transférer les informations que nous possédons sur nos clients en tant qu’actif dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition ou d’une vente proposée ou réalisée (y compris les transferts effectués dans le cadre d’une procédure d’insolvabilité ou de faillite) impliquant tout ou partie de QuatuorMD.

3. INFORMATIONS SUR NOTRE SITE WEB

•  Visite de notre site web : En général, vous pouvez visiter nos sites web sans nous dire qui vous êtes ni soumettre d’informations personnelles. Toutefois, nous collectons les adresses IP (protocole Internet) de tous les visiteurs de nos sites web et d’autres informations connexes telles que les pages demandées, le type de navigateur, le système d’exploitation et le temps moyen passé sur nos sites web. Nous utilisons ces informations pour nous aider à comprendre l’activité de notre site web et pour contrôler et améliorer nos sites web.
• Cookies : Nos sites web utilisent une technologie appelée « cookies ». Un cookie est un minuscule élément de données que nos sites web envoient au navigateur d’un utilisateur et qui peut ensuite être stocké sur le disque dur de l’utilisateur afin que nous puissions reconnaître l’ordinateur ou l’appareil de l’utilisateur lorsqu’il revient sur le site. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il vous avertisse lorsque vous recevez un cookie ou pour qu’il n’accepte pas certains cookies. Toutefois, si vous décidez de ne pas accepter les cookies de nos sites web, il se peut que vous ne puissiez pas profiter de toutes les fonctionnalités des sites web.
• Analyse : Nos sites web utilisent également des services d’analyse web tels que Google Analytics pour nous aider à recueillir et à analyser des informations sur les zones visitées sur les sites web (telles que les pages les plus lues, le temps passé, les termes de recherche et d’autres données d’engagement) afin d’évaluer et d’améliorer l’expérience de l’utilisateur et les sites web. Pour plus d’informations sur Google Analytics ou pour empêcher l’enregistrement et le traitement de ces données (y compris votre adresse IP) par Google, vous pouvez télécharger et installer le plug-in de navigateur disponible sur le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=en. Vous pouvez également obtenir des informations supplémentaires sur la confidentialité et la sécurité des données de Google Analytics en consultant les liens suivants :
• https://policies.google.com/technologies/partner-sites et
• https://support.google.com/analytics/topic/2919631
• Liens vers des tiers : Nos sites web peuvent contenir des liens vers d’autres sites web que Quatuor MD ne possède pas ou n’exploite pas. Nous fournissons des liens vers des sites tiers pour la commodité de l’utilisateur. Ces liens n’ont pas pour but d’approuver les sites web liés ou de s’y référer. La présente politique de confidentialité ne s’applique pas aux informations collectées par les sites web liés. Ceux-ci disposent de politiques de confidentialité, d’avis et de conditions d’utilisation distincts et indépendants. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites web et, par conséquent, nous ne sommes pas responsables de la manière dont les organisations qui exploitent ces sites web liés peuvent collecter, utiliser ou divulguer, sécuriser et traiter de quelque manière que ce soit les informations personnelles. Nous vous encourageons à lire la politique de confidentialité de chaque site web que vous visitez.
• Balises de traçage et pixels invisibles : Les sites web peuvent également utiliser une technologie appelée « traceurs » ou « balises web ». Cette technologie nous permet de comprendre quelles pages vous visitez sur les sites web. Ces traceurs sont utilisés pour nous aider à optimiser et à adapter les sites web pour vous et les autres visiteurs futurs des sites web

4. GARANTIES ET CONSERVATION

Nous avons mis en œuvre des mesures administratives, techniques et physiques raisonnables afin de protéger les informations personnelles dont nous avons la garde et le contrôle contre le vol, la perte et l’accès, l’utilisation, la modification et la divulgation non autorisés. Les seuls employés et prestataires de services de Quatuor MD qui ont accès aux informations personnelles de nos clients sont ceux qui ont « besoin de connaître » ces informations pour s’acquitter de leurs tâches professionnelles.

Nous ne conservons les informations personnelles qu’aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs mentionnés dans la présente politique de confidentialité ou pour répondre à nos exigences légales ou commerciales. Les renseignements personnels sur la santé qui font partie de votre dossier médical seront conservés conformément aux lignes directrices provinciales et territoriales en matière de conservation.

Quatuor MD peut également créer et conserver des renseignements personnels dépersonnalisés ou anonymes à des fins de recherche et d’analyse internes, notamment pour améliorer ses activités commerciales.

5. VOS CHOIX

• Communications marketing : Si vous recevez nos communications marketing par courrier électronique, vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant au bas du courrier électronique ou en modifiant vos préférences dans le profil de votre compte sur le portail. Vous pouvez également choisir de ne plus recevoir nos communications marketing en nous contactant aux coordonnées indiquées à la rubrique « Nous contacter » ci-dessous.
• Retrait de votre consentement : Si vous avez consenti à ce que nous collections, utilisions ou divulguions des informations personnelles, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment (sous réserve de nos restrictions légales ou contractuelles) en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessous. Si vous retirez votre consentement, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de vous fournir certains produits ou services.
• Fermeture de votre compte : Vous pouvez également fermer votre compte sur le portail à tout moment. Pour fermer votre compte ou demander la suppression des informations personnelles contenues dans le profil de votre compte, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous. Si vous choisissez de fermer votre compte ou de supprimer les informations personnelles contenues dans le profil de votre compte, nous pouvons conserver certaines informations (y compris votre dossier médical) pour satisfaire à nos obligations légales ou réglementaires. Pour plus d’informations, consultez la section « Garanties et conservation » ci-dessus.

6. ACCÈS ET MISE À JOUR DES INFORMATIONS

Sous réserve des exceptions limitées prévues par la législation applicable, vous avez le droit d’accéder, d’examiner, de mettre à jour et de demander la correction des inexactitudes dans vos informations personnelles et dans les informations personnelles sur la santé dont nous avons la garde et le contrôle (et, dans certaines provinces, d’autoriser une autre personne à recevoir une copie de vos informations personnelles sur la santé). Vous pouvez faire ces demandes en nous envoyant un courriel ou en nous écrivant aux coordonnées indiquées ci-dessous. Vous pouvez également mettre à jour vos renseignements personnels dans le profil de votre compte ou en appelant Quatuor MD. Nous pouvons vous demander certaines informations personnelles lorsque vous faites une telle demande afin de vérifier votre identité.

8. MISES A JOUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité périodiquement afin de refléter les changements apportés à nos pratiques en matière de confidentialité. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour vous assurer que vous êtes au courant de ces changements. Nous indiquerons en haut de la présente politique de confidentialité la date de sa dernière mise à jour.

9. NOUS CONTACTER

Si vous avez des questions, des préoccupations ou des commentaires concernant la présente politique de confidentialité ou la manière dont nous ou nos fournisseurs de services traitons vos informations personnelles, ou si vous souhaitez demander l’accès ou la correction de vos informations personnelles dans nos dossiers, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

Quatuor MD

800 rue du Square-Victoria

Bur. 2700,

Montréal, Québec,

H3C 0B4

Tél : 514-312-7828

[email protected]